Romain Vincent

Romain a entamé sa carrière dans un cabinet spécialisé en droit de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et de l’environnement.

Ses principaux domaines d’intervention sont le droit de l’urbanisme, le droit civil immobilier (droit de la construction, droit des biens, contrats immobiliers…) et le droit de la fiscalité immobilière. Il intervient également en droit de l’environnement (gestion des sols pollués, …) et en droit public immobilier (marchés publics, expropriation, domanialité publique …).

Il participe en qualité d’orateur à des colloques et des cycles de formation. Il est l’auteur de plusieurs publications en droit de l’urbanisme et de l’environnement ainsi qu’en droit immobilier et des assurances.

Romain est juge suppléant au Tribunal de première instance du Hainaut.

Il est membre de l’Association belge francophone pour le droit de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et de l’environnement.

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Aménagement du territoire

« Réforme du CoDT 4/5, Le schéma de développement du territoire »
Romain Vincent (avec B. HAVET, Forum de l’immobilier, n°57, juillet 2024, à paraître)
« Réforme du CoDT 3/5, L’amélioration du CoDT en tirant parti de l’expérience acquise depuis son entrée en vigueur »
Romain Vincent (avec B. HAVET, Forum de l’immobilier, n°56, mai 2024, pp. 5 à 8)
« Réforme du CoDT 2/5, L’intégration de la problématique des inondations dans le CoDT »
Romain Vincent (avec B. HAVET, Forum de l’Immobilier, n°55, mars 2024, pp. 4 et 5)
« Réforme du CoDT 1/5, Présentation générale de la réforme »
Romain Vincent (avec B. HAVET, Forum de l’Immobilier, n°54, Janvier 2024, pp.1 et 2)
« Droit de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme en Région wallonne »
Romain Vincent (avec B. HAVET et A. VANHUFFEL, Limal, Anthemis, 2022, 1.052 p.)

Infractions urbanistiques

« Approche comparée de la répression environnementale en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale »
Romain Vincent (avec A. GEORGE et A. VANHUFFEL, in B. HAVET (coord.), La délinquance urbanistique et environnementale en Région de Bruxelles et en Région wallonne – aspects pratiques et comparés, Bruxelles, Larcier, 2023, pp. 77 à 171)
« La régularisation des infractions urbanistiques en Région de Bruxelles-Capitale : commentaires pratiques »
Romain Vincent, Rev. dr. pén. entr., 2022/3, pp. 331 à 336
« Le principe de non bis in idem : interaction entre les décisions administratives et le pouvoir du juge pénal »
Romain Vincent, Rev. dr. pén. entr., 2020/1, pp. 70-72
« La seule ignorance de l’existence de terres polluées dans le chef d’un propriétaire peut-elle constituer une cause d’exonération au regard de l’article 7 du décret du 27 juin 1996 ? »
Romain Vincent, Rev. dr. pén. entr., 2019/4, pp. 330-332

Environnement et immobilier

« Les pouvoirs publics : quelle responsabilité suite aux inondations de juillet 2021 »
Romain Vincent (avec J.-M. MAGUIN-VREUX, Res et Jura Immobilia, 2022/4, pp. 417 à 452)
« La loi du 31 mai 2017 relative à l’assurance obligatoire de la responsabilité décennale »
Romain Vincent (in B. HAVET (dir.), Actualités et aspects pratiques du droit immobilier : Droit des biens, Code de droit économique, droit du bail, assurance de la responsabilité décennale, Bruxelles, Larcier, 2018, pp. 129-162)
« Le gouvernement wallon prend la défense des abeilles »
Romain Vincent, B.J.S., 2018/608, p. 15
« Le principe de subsidiarité de l’expertise : état des lieux dix ans après son entrée en vigueur à l’heure de Pot-pourri V »
Romain Vincent (avec B. GOLENVAUX, Le Pli Juridique, n°40, 2018, pp. 17 à 20)

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